Recours auprès du Tribunal Administratif

Bonjour à toutes et tous

Peut-être avez-vous été informé par une parution dans la presse ou lu sur le compte rendu du 23 05 2020 de Mr le Maire ou par tout autre moyen, de notre action d’un recours auprès du Tribunal Administratif sur quelques actes et interventions litigieux lors de la campagne des élections du mois de Mars.

Cependant, nous tenions à vous informer du résultat de ce recours et surtout, des circonstances qui nous ont incités à effectuer cette démarche. Effectivement, au soir de la proclamation des résultats des élections, nous avions décidé de ne pas faire de recours malgré les éléments cités plus haut, mais dans la soirée du vote, un message sur les réseaux sociaux (Facebook) a changé notre décision.

Mr Dominique Mathieu doyen du Conseil Municipal, a été désigné par Monsieur le Maire, Président de l’assemblée de la première séance de Conseil. La parole lui ayant été donnée, Monsieur Mathieu  a ainsi pu exposer aux nouveaux membres du Conseil Municipal le recours déposé par la liste  « Ensemble pour Rebréchien » auprès du Tribunal Administratif d’Orléans. Ce recours faisait donc suite à la diffusion d’un message sur les réseaux sociaux par un certain « Cyr ille » (membre de la liste de Mr Leguet), je site : Dommage que pour certains nous avons l’impression qu’ils jouent leur vie. Tant pis si des gens votent comme des moutons, contre une personne et pas pour un  programme ».

Nous estimons que le vote des concitoyens, quel qu’il soit, doit être respecté. La démocratie c’est aussi cela et pour le moins que l’on puisse dire, cela commençait mal !! D’où la raison de notre décision de déposer un recours.

Ce dernier a été examiné le 03 09 2020 en la présence de Mr Mathieu et jugé recevable ; la réponse définitive quant à elle que vous trouverez en pièce jointe, a été reçue le 21 09 2020.

https://www.rebrechien.com/wp-content/uploads/2020/10/CR-Jugement-2020-09-03-4.pdf

La décision du Tribunal Administratif est très respectable même si effectivement la Covid 19 a eu un impact sur le nombre de votants, à savoir : 74,5% en 2008 et 63% en 2020 et dans les deux cas, il y avait deux listes. Pour votre information, nous avions également reçu  un mail de la CCF « NOUS » interdisant d’utiliser leur logo alors que la liste adverse l’utilisait !!

A présent, l’avenir de notre village reste notre priorité et nous ferons en sorte, d’œuvrer dans l’intérêt des Rebriocastinois, même à seulement 3 élus dans la liste d’opposition.

C’est pour cela que nous restons à votre écoute et n’hésitez pas à nous consulter et venir nous soutenir lors des conseils municipaux.

Vous trouverez sur ce site, les comptes rendus retranscrits dans leur intégralité car nous tenons à vous préciser que les comptes rendus transmis à la Préfecture et publiés par Monsieur le Maire depuis le 23 mai,  ne notifient pas toutes nos interventions.

Cordialement,

La liste de « Ensemble pour Rebréchien »

Cet article a 2 commentaires

  1. Une Rebriocastinoise

    Merci à vous de nous avoir transmis ces informations importantes que nous n’avons pas de la part de la municipalité !

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